Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AE&T
AE & T, SA

Numéro de dépôt :
3847663
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
AE&T de AE & T

Présentation de la marque AE&T

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) AE & T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AE&T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AE & T domicilié(e) 4 Impasse Joliot-Curie - 64110 - JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 095 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque AE&T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AE&T est expirée depuis le 18 juillet 2021.

AE & T a également déposé les autres marques suivantes : COMMSAFE , SIRALIM , AE&T , ZONALARM , SECURIZONE , TONALARM , OPTASON , VOXALERT , FLASHTEL , MARIANNE


AE & T, SA - 4 Impasse Joliot-Curie - 64110 - JURANCON - France - SIREN 340095256


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 20 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633494 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Inscription le 24 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780994 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).