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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE
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SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques)
AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3666401
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2029
SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques) de AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE

Présentation de la marque SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques)

Déposée le 23 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DU CRET DE MARS - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 785 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEYGAT BALLAGUY, M. DEYGAT JEAN JACQUES domicilié(e) 1 ALLEE DE L'ELECTRONIQUE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNCE/SLCE (Société Nouvelle de Condensateurs Electrochimiques / Société Lavalloise de Condensateurs Electrochimiques) arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


AE SERVICE - ACHAT ELECTRONIQUE SERVICE, SAS - PARC D'ACTIVITE DU CRET DE MARS - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 388785305


DEYGAT BALLAGUY, M. DEYGAT JEAN JACQUES - 1 ALLEE DE L'ELECTRONIQUE - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735697 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques.