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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AE FRANCE
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AELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AELITE
AE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1480691
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque AELITE

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) AE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AE FRANCE domicilié(e) BP 13, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque AELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AELITE est expirée depuis le 29 juillet 1998.

AE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AELITE , BORGO


AE FRANCE (Société Anonyme) - BP 13, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU. - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; plus particulièrement moteurs de toutes sortes, pièces détachées, chemises, cylindres, pistons, segments de piston, axe de pistons, soupapes, sièges et guides de soupapes, coussinets, joints, machines-outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.