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Marques déposées par ADVINI
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SEIGNEURIE DE BALBIAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEIGNEURIE DE BALBIAC
ADVINI

Numéro de dépôt :
4398476
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
SEIGNEURIE DE BALBIAC de ADVINI

Présentation de la marque SEIGNEURIE DE BALBIAC

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIGNEURIE DE BALBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est ADVINI domicilié(e) . - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEIGNEURIE DE BALBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE DE BALBIAC arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI - . - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 30 mai 2018 - Retrait partiel n°724887 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Limoux.