Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADVINI
/
ORMILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORMILLES
ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94515985
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2024

Présentation de la marque ORMILLES

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVINI domicilié(e) - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ORMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORMILLES est expirée depuis le 18 avril 2024.

ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261603 - Publication au BOPI 2004-03-26

Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203555 - Publication au BOPI 1996-07-08

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558568 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 18 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625767 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18

Inscription le 15 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650099 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15

Vins, spiritueux et liqueurs