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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADVINI
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MOULIN DES REMPARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DES REMPARTS
ADVINI, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3906851
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
MOULIN DES REMPARTS de ADVINI

Présentation de la marque MOULIN DES REMPARTS

Déposée le 21 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVINI domicilié(e) - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MOULIN DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES REMPARTS est expirée depuis le 21 mars 2022.

ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.