Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M.O.I. Muscat On Ice
ADVINI, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4287008
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
M.O.I. Muscat On Ice de ADVINI

Présentation de la marque M.O.I. Muscat On Ice

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.O.I. Muscat On Ice »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVINI domicilié(e) - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741031 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Vins.