Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMAISELLO DE PROVENCE
ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94532263
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2024

Présentation de la marque DEMAISELLO DE PROVENCE

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMAISELLO DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVINI domicilié(e) - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DEMAISELLO DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMAISELLO DE PROVENCE est expirée depuis le 5 août 2024.

ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269671 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 2 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°632431 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566216 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-29

Inscription le 15 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650099 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Cotes de Provence"