Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAU plein ciel
ADVEO FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3241564
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2023
RESEAU plein ciel de ADVEO FRANCE

Présentation de la marque RESEAU plein ciel

Déposée le 13 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU plein ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE domicilié(e) Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 851 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque RESEAU plein ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU plein ciel est expirée depuis le 13 août 2023.

ADVEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALITE CALIPRIX CALIPAGE , CALIPAGE , BURO PLUS , BURO + DIRECT , PLEIN CIEL PRENEZ DE L'AVANCE , BURO + EXPRESS , VOTRE SUCCES COMMENCE PAR CALIPAGE , PLEIN CIEL CARREMENT PAS PAREIL , ADVEO WORLD , PLEIN CIEL


ADVEO FRANCE, société par actions simplifiée - Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 538851205


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533203 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Couleurs, vernis, laques ; encres d'imprimerie ; encres (toner) pour photocopieurs ; rubans encreurs ; métaux en feuille ou en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproducation ou la transmission de sons, d'images ou de données ; tourne-disques, baladeurs, lecteurs de disques compacts (audio-vidéo), magnétoscopes, magnétophones, enceintes acoustiques, microphones, téléviseurs, ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports magnétiques de données ; bandes magnétiques, bandes vidéo ; machines à calculer, agendas électroniques, claviers d'ordinateurs ; dessins animés ; appareils d'enseignement, films (pellicules) impressionnés, imprimantes d'ordinateurs ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, pour disques compacts, pour bandes magnétiques et pour bandes vidéo ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; récepteurs (audio, vidéo), télécopieurs, appareils téléphoniques. Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de bureau. Papeterie et articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) et fournitures scolaires ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés, journaux, livres, manuels ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; nécessaires pour écrire ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs d'écoliers, cartables, porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie). Meubles, meubles de rangement, bibliothèques (ameublement), meubles de bureau, casiers, sièges, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Formation ; activités culturelles ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir formation de base du personnel ; organisation et conduite de concours, colloques, congrès et séminaires ; éducation.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.