ADVEO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94532488
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2024
Présentation de la marque RESEAU CALIPAGE
Déposée le 10 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAU CALIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE domicilié(e) Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 851 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque RESEAU CALIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVEO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 538851205
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Inscription le 2 avril 1996 - Changement d'adresse n°199756 - Publication au BOPI 1996-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271186 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561783 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Papeterie et articles de papeterie, fournitures et articles de bureau (à l'exception des meubles) et fournitures scolaires; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; nécessaires pour écrire; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale.Formation; activités culturelles; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir formation de base du personnel; organisation et conduite de concours, colloques, congrès et séminaires; éducation
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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