ADVEO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3706451
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
Présentation de la marque PLEIN CIEL EXPERT
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLEIN CIEL EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-08 du 26 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE domicilié(e) ILOT T - ZONE ARTISANALE PARIS NORD 2 - 47 ALLÉE DES IMPRESSIONISTES - IMM."LE GAUGUIN" - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 851 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PLEIN CIEL EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVEO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ILOT T - ZONE ARTISANALE PARIS NORD 2 - 47 ALLÉE DES IMPRESSIONISTES - IMM."LE GAUGUIN" - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 538851205
CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2020 n°2736855 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-20
Appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de données ; téléviseurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports magnétiques de données ; bandes magnétiques, bandes vidéo ; machines à calculer, agendas électroniques ; dessins animés ; films (pellicules) impressionnés, imprimantes d'ordinateurs ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, pour disques compacts, pour bandes magnétiques et pour bandes vidéo ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; télécopieurs ;
Papeterie et articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) et fournitures scolaires ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés, journaux, livres, manuels ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; nécessaires pour écrire ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Meubles, meubles de rangement, bibliothèques (ameublement), meubles de bureau, casiers, sièges, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin.
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