Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLEIN CIEL
ADVEO FRANCE

Numéro de dépôt :
4660604
Date de dépôt :
25/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
PLEIN CIEL de ADVEO FRANCE

Présentation de la marque PLEIN CIEL

Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par ADVEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est ADVEO FRANCE domicilié(e) ILOT T-ZONE ARTISANALE PARIS NORD 2 47 ALLÉE DES IMPRESSIONISTES IMM."LE GAUGUIN" - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660604.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CIEL arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

ADVEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALITE CALIPRIX CALIPAGE , CALIPAGE , BURO PLUS , BURO + DIRECT , PLEIN CIEL PRENEZ DE L'AVANCE , BURO + EXPRESS , VOTRE SUCCES COMMENCE PAR CALIPAGE , PLEIN CIEL CARREMENT PAS PAREIL , PLEIN CIEL , CALIPAGE OFFICE


ADVEO FRANCE - ILOT T-ZONE ARTISANALE PARIS NORD 2 47 ALLÉE DES IMPRESSIONISTES IMM."LE GAUGUIN" - 93420 - VILLEPINTE - France


CABINET NETTER, Madame Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Savons autres qu'à usage médical ; chiffons imprégnés pour nettoyer ; nettoyants en spray à usage ménager ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; étuis pour machines à calculer ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de données; agendas électroniques; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; matériels informatiques notamment souris [périphériques d'ordinateurs] , tapis de souris, câbles informatiques, supports de fixation pour ordinateurs, filtre de confidentialité, pointeurs lasers, écran de projection , ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs ; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données], logiciels, applications logicielles ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; aimants décoratifs [magnets] ; cartouches d'encres et de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; coques et housses de protection pour smartphones, pour assistants numériques personnels, pour tablettes électroniques, pour ordinateurs ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; machines à dicter ; téléphones ; extincteurs ; instruments d'alarme ; équipements de protection et de sécurité notamment chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, masques de protection, casque de sécurité, gants de protection contre les accidents ; signalisation mécanique ou lumineuse, cadenas électroniques ; piles électriques ; batteries pour lampes de poches ; contrôleurs pour onduleurs ; dictionnaires électroniques ; câbles HDMI, câbles USB, câbles optiques, câbles Ethernet, câbles vidéo ; clés USB, disques durs, CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; fournitures de bureau (à l'exception des meubles) notamment étiqueteuses de bureau ; agrafeuses, perforateurs de bureau, plastifieuses pour le bureau ou la maison, destructeurs de documents pour le bureau ou la maison, ardoises pour l'écriture ; articles de papeterie, notamment bâtons de colle pour la papeterie, rubans adhésifs ; papeterie fantaisie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, trousses pour instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) notamment sacs d'emballage en plastique, papier bulle en matière plastique pour l'emballage ; sacs poubelle ; papiers d'emballage cadeaux, boîtes cadeaux en papier, pochettes cadeaux en papier ; timbres ; sous-main de bureau ; tableau blanc ; badges en papier, porte-badge en papier, enrouleurs pour porte-badges d'identification, pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau] ; papier hygiénique, lingettes en papier, mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;

Publicité, démonstration de produits, organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale; travaux de bureau, y compris reproduction de documents ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément de cartouches d'encres d'imprimerie (y compris pour imprimantes), cartouches d'encres (toner) pour photocopieurs, rubans encreurs, savons autres qu'à usage médical, chiffons imprégnés pour nettoyer, nettoyants en spray à usage ménager, nettoyants désinfectants pour cuvettes de toilettes, désodorisants, trousses de premiers secours garnies, pansements médicaux, solutions hydroalcooliques, attaches métalliques, boîtes aux lettres métalliques, escaliers métalliques, cadenas métalliques, coffres forts, cisailles à main actionnées manuellement, couteaux à lames rétractables [cutters], ciseaux, outillages manuels, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines à calculer, étuis pour machines à calculer, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de données, agendas électroniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements de traitement de données, matériels informatiques, souris [périphériques d'ordinateurs], tapis de souris, câbles informatiques, supports de fixation pour ordinateurs, filtre de confidentialité, pointeurs lasers, écran de projection, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données], logiciels, applications logicielles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, aimants décoratifs [magnets], cartouches d'encres et de toner vides pour imprimantes et photocopieurs, coques et housses de protection pour smartphones, pour assistants numériques personnels, pour tablettes électroniques, pour ordinateurs, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, machines à dicter, téléphones, extincteurs, instruments d'alarme, équipements de protection et de sécurité, chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, masques de protection, casques de sécurité, gants de protection contre les accidents, signalisation mécanique ou lumineuse, cadenas électroniques, piles électriques, batteries pour lampes de poches, contrôleurs pour onduleurs, dictionnaires électroniques, câbles HDMI, câbles USB, câbles optiques, câbles Ethernet, câbles vidéo, clés USB, disques durs, CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo, masques hygiéniques de protection, bouchons d'oreilles, casques anti-bruits, gants de protection à usage médical, appareils d'éclairage (lampes), appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chariots, horloges, papiers, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, fournitures de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, bâtons de colle pour la papeterie, rubans adhésifs, ardoises pour l'écriture, papeterie fantaisie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, trousses pour instruments d'écriture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, plastifieuses pour le bureau ou la maison, destructeurs de document pour le bureau ou la maison, étiqueteuses de bureau, agrafeuses, perforateurs de bureau , sacs d'emballage en plastique, sacs poubelle, papier d'emballage cadeaux, papier bulle en matière plastique pour l'emballage, boîtes cadeaux en papier, pochettes cadeaux en papier, timbres, sous-main de bureau, tableau blanc, effaceurs pour tableau blanc, badge en papier, porte-badge en papier, enrouleurs pour porte-badges d'identification, pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau], papiers hygiéniques, lingettes en papier, mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes , trousses et cartables en cuir, maroquinerie, peaux d'animaux, malles et valises, housses pour disques durs, sacoches, housses pour ordinateurs, sac à dos, valise, portes documents, attachés cases, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, meubles, mobilier de bureau, repose-pieds, présentoirs, marchepieds, pupitres, supports dorsaux amovibles pour chaises, supports pour claviers d'ordinateur, meubles de rangement, rayonnages, armoires à pharmacie, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, attaches non métalliques, boites de rangement, cadenas non métalliques, corbeilles à papier, vaisselles jetables et non jetables, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de papier hygiénique, torchons, éponges de nettoyage, matériel de nettoyage, poubelle, cordes et ficelles, tapis sol anti-fatigue, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, café, thé, sucre, gâteaux, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, cendriers ; services de ventes en gros, au détail et par des réseaux informatiques mondiaux de cartouches d'encres d'imprimerie (y compris pour imprimantes), cartouches d'encres (toner) pour photocopieurs, rubans encreurs, savons autres qu'à usage médical, chiffons imprégnés pour nettoyer, nettoyants en spray à usage ménager, nettoyants désinfectants pour cuvettes de toilettes, désodorisants, trousses de premiers secours garnies, pansements médicaux, solutions hydroalcooliques, attaches métalliques, boîtes aux lettres métalliques, escaliers métalliques, cadenas métalliques, coffres forts, cisailles à main actionnées manuellement, couteaux à lames rétractables [cutters], ciseaux, outillages manuels, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines à calculer, étuis pour machines à calculer, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de données, agendas électroniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements de traitement de données, matériels informatiques, souris [périphériques d'ordinateurs], tapis de souris, câbles informatiques, supports de fixation pour ordinateurs, filtre de confidentialité, pointeurs lasers, écran de projection, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données], logiciels, applications logicielles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, aimants décoratifs [magnets], cartouches d'encres et de toner vides pour imprimantes et photocopieurs, coques et housses de protection pour smartphones, pour assistants numériques personnels, pour tablettes électroniques, pour ordinateurs, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, machines à dicter, téléphones, extincteurs, instruments d'alarme, équipements de protection et de sécurité, chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, masque de protection, casque de sécurité, gants de protection contre les accidents, signalisation mécanique ou lumineuse, cadenas électroniques, piles électriques, batteries pour lampes de poches, contrôleurs pour onduleurs, dictionnaires électroniques, câbles HDMI, câbles USB, câbles optiques, câbles Ethernet, câbles vidéo, clés USB, disques durs, CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo, masque hygiénique de protection, bouchons d'oreilles, casques anti-bruit, gants de protection à usage médical, appareils d'éclairage (lampes), appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chariots, horloges, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, fournitures de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, bâtons de colle pour la papeterie, rubans adhésifs, ardoises pour l'écriture, papeterie fantaisie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, trousses pour instruments d'écriture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, plastifieuses pour le bureau ou la maison, destructeurs de document pour le bureau ou la maison, étiqueteuses de bureau, agrafeuses, perforateurs de bureau , sacs d'emballage en plastique, sacs poubelle, papier d'emballage cadeaux, papier bulle en matière plastique pour l'emballage, boîtes cadeaux en papier, pochettes cadeaux en papier, timbres, sous-main de bureau, tableau blanc, effaceurs pour tableau blanc, badge en papier, porte-badge en papier, enrouleurs pour porte-badges d'identification, pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau], papier hygiénique, lingettes en papier, mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes , trousses et cartables en cuir, maroquinerie, peaux d'animaux, malles et valises, housses pour disques durs, sacoches, housses pour ordinateurs, sac à dos, valise, portes documents, attachés cases, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, meubles, mobilier de bureau, repose-pieds, présentoirs, marchepied, pupitres, supports dorsaux amovibles pour chaises, supports pour claviers d'ordinateur, meubles de rangement, rayonnages, armoires à pharmacie, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, attaches non métalliques, boites de rangement, cadenas non métalliques, corbeilles à papier, vaisselles jetables et non jetables, distributeur de papier hygiénique, distributeur de papier hygiénique, torchons, éponges de nettoyage, matériel de nettoyage, poubelle, cordes et ficelles, tapis sol anti-fatigue, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, café, thé, sucre, gâteaux, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, cendriers ;

Formation ; activités culturelles ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir formation de base du personnel ; organisation et conduite de concours, colloques, congrès et séminaires ; éducation.