Déposée le 8 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVEO FRANCE domicilié(e) Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 851 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVEO FRANCE, société par actions simplifiée - Ilot T, ZA PARIS NORD 2, 47 Allée des Impressionnistes, Imm. “ Le Gauguin ” - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 538851205
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Inscription le 12 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282975 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation n°2022022 - Publication au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246536 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366038 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 12 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282976 - Publication au BOPI 1999-08-12
Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282977 - Publication au BOPI 1999-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533202 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLEIN CIEL"
