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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) adventures payraud mont blanc
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SESSION RAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESSION RAFT
adventures payraud mont blanc, sarl

Numéro de dépôt :
3814496
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
SESSION RAFT de adventures payraud mont blanc

Présentation de la marque SESSION RAFT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) adventures payraud mont blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SESSION RAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) adventures payraud mont blanc domicilié(e) 1871 CHEMIN DES PEUPLIERS - 74190 - PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 896 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adventures payraud mont blanc domicilié(e) 1871 CHEMIN DES PEUPLIERS - 74190 - PASSY - France.

La marque SESSION RAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESSION RAFT est expirée depuis le 15 mars 2021.


adventures payraud mont blanc, sarl - 1871 CHEMIN DES PEUPLIERS - 74190 - PASSY - France - SIREN 387896988


adventures payraud mont blanc - 1871 CHEMIN DES PEUPLIERS - 74190 - PASSY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Activités sportives et culturelles.