ADVENTURE LINE PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93481685
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2023
Présentation de la marque LA GRANDE CLASSE
Déposée le 27 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVENTURE LINE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GRANDE CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVENTURE LINE PRODUCTIONS domicilié(e) 23, rue Linois - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 031 283 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LA GRANDE CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVENTURE LINE PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée - 23, rue Linois - 75015 - PARIS - France - SIREN 722031283
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249030 - Publication au BOPI 2003-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 8 octobre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°379033 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 10 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°381074 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393579 - Publication au BOPI 2004-06-01
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529828 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, caméras, films cinématographiques impressionnés, pellicules photos, accumulateurs c, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou de tickets, bouées de sauvetage ou de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, casques de protection, circuits imprimés, combinaisons de plongée, verres de contact, verres correcteurs, dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, écouteurs, téléphones, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils d'intercommunication, interrupteurs, logiciels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité, mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, satellites à usage scientifique, sirènes sonores, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils et équipements pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, baladeurs, équipements de haute fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs,appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, écrans, modems, périphériques d'ordinateurs, imprimantes, écrans de visualisation, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, appareils pour l'agrandissement de photographies, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, batteries électriques, cartes magnétiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, circuits intégrés, conduits acoustiques, détecteurs, appareils de cadrage pour diapositives, machines à dicter, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, enregistreurs à bande magnétique, filtres pour la photographie, jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, lunettes, magnétoscopes, montures de lunettes, instruments d'observation, programmes d'ordinateurs enregistrés, postes de TSF, télécopieurs, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision.Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, articles de papeterie, affiches, affichettes, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, calques, papier carbone, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chromos, cire à cacheter, patrons pour la confection de vêtements, confettis, corbeilles à courrier, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décors de théâtre, dessins, diagrammes, duplicateurs, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encre,tampons encreur, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, jeux de cartes, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stylos, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, carton ou papier servant de support à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication ou publicitaires, cartes postales, buvards, stores en papier, boîtes de peinture.Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, articles d'habillement, costumes de bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, cravates, vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, gants de sport, imperméables, jupes, layettes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, vêtements, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bérets, blouses, body, bretelles, caleçons, casquettes, châles, chameaux, chandails, combinaisons, écharpes, étoles, foulards, parkas, peignoirs, tabliers.Epinglettes non en métaux précieux.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, jeux automatiques, jeux électroniques, jeux de société, balles, ballons, marionnettes, maisons de poupée, appareils de prestidigitateur, peluches.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait, produits laitiers, huiles graisses comestibles,sauces à salade, conserves, marmelades, margarine, mayonnaise, pickles, pulpes de fruits, conserves alimentaires, chips, potages, saucisses, saucisson, jus de tomates, purées de tomates, purées de légumes, yaourts.Café, thé, cacao, sucrerie, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, de café, de chocolat; aromates pour boisson, biscuits, gâteaux, caramels, chocolats, condiments, glaces alimentaires, crèmes glacées, pâtes d'amande, sandwichs, tartes, sucre, riz, anis, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, bonbons, flocons de céréales séchés, crêpes, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, nouilles, pain, pâtes alimentaires, pizzas, raviolis, sauces, spaghetti, vermicelle, pâtés à la viande.Communications, télécommunications, agences d'information, agences de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, distribution de courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radio-diffusion, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, transmission de programmes télévisés par câbles ou tout autre moyen de transmission et de diffusion.Education et divertissements, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, cours par correspondance, location de décors de spectacle, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, émissions télévisées, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées ou radiophoniques, instruction, prêts de livres, publication de livres, services de loisirs,montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de postes de télévision et de radio, spectacles, location de décors de spectacles, studios de cinéma, studio de télévision, édition de textes, jeux télévisés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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