Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ADVENTURE LINE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CARTE AUX TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVENTURE LINE PRODUCTIONS domicilié(e) 39 rue de l'Est,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 031 283 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA CARTE AUX TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVENTURE LINE PRODUCTIONS Société Anonyme - 39 rue de l'Est,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 722031283
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393576 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 2 juin 2004 - Gage constitué n°393956 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 16 août 2006 - Changement d'adresse n°438889 - Publication au BOPI 2006-08-16
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494474 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; pierres précieuses, pierres fines, perles, joaillerie, bijouterie ; articles de bijouterie à savoir colliers, chaînes, médailles, médaillons, parures, bracelets, boucles d'oreilles, anneaux, broches, bagues ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; porte-clefs de fantaisie ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) , récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux ; récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux ; boîtes, bougeoirs, chandeliers, candélabres, coffrets à bijoux en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; statues, statuettes, figurines et objets d'art en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs de voyage, trousses de voyage, malles et valises ; coffres de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs à main ; sacs à dos ; bourses ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; porte-documents ; porte-cartes ; portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes ; articles de bourellerie, fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement) , bermudas (habillement) , tee-shirts (habillement) , sweat-shirts (habillement) , maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements) , pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements) , parkas, imperméables, manteaux, robes, jupes, costumes, pantalons, combinaisons (vêtements) ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport autres que de plongée, survêtements (habillement) ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets, souliers et sandales de bain ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps) , sous-vêtements, chaussettes ; collants, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie) , capuchons (vêtements) , chapeaux, bonnets, coiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, foulards, gants (habillement) , mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravattes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage ; sandales, espadrilles ; vêtements en papier et/ou en carton ; costumes de spectacle, de théâtre, de cinéma.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CARTE AUX TRESORS"
