Marque enregistrée - Marque en vigueur

N&S Nature & santé FRANCE
ADVENS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4351854
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2027
N&S Nature & santé FRANCE de ADVENS

Présentation de la marque N&S Nature & santé FRANCE

Déposée le 4 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) ADVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « N&S Nature & santé FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVENS domicilié(e) 53 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 771 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bunda Rose Joan domicilié(e) 53 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque N&S Nature & santé FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N&S Nature & santé FRANCE arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

ADVENS a également déposé les autres marques suivantes : GEOCOTON , ADVENS , N&S Nature & santé FRANCE , MYSOC , ADVENS


ADVENS, Société anonyme - 53 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 347771974


Mme Bunda Rose Joan - 53 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 18 octobre 2017 - Retrait partiel n°709730 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.