Déposée le 11 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANTOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANTOP domicilié(e) Zone Industrielle du Père Grand, 94 Rue Alain bajac - 84120 - PERTUIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADVANTOP, M. MICOULEAU Jean-Baptiste domicilié(e) ZI du pere grand, 94 rue Alain bajac - 84120 - PERTUIS - France.
La marque PANOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANTOP, SAS - Zone Industrielle du Père Grand, 94 Rue Alain bajac - 84120 - PERTUIS - France
ADVANTOP, M. MICOULEAU Jean-Baptiste - ZI du pere grand, 94 rue Alain bajac - 84120 - PERTUIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293668 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293669 - Publication au BOPI 2000-01-19
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322493 - Publication au BOPI 2006-09-07
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627454 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Panneaux métalliques pour la construction, profilés métalliques, profilés de jonction de panneaux, quincaillerie métallique.Joints isolants, matières isolantes, rubans et tissus isolants, panneaux isolants, peintures isolantes.Matériaux de construction, panneaux non métalliques pour la construction, couvertures de toit non métalliques, revêtements non métalliques pour la construction; panneaux isolants pour la construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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