Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVANTIS
ADVANTIS MEDICAL S.A.

Numéro de dépôt :
99806606
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque ADVANTIS

Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ADVANTIS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADVANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANTIS MEDICAL domicilié(e) DOMAINE DU PETIT ARBOIS, BP 88, 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ ADVANTIS MÉDICAL S.A. Monsieur Hervé SEVENO - France.

La marque ADVANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVANTIS est expirée depuis le 2 août 2009.


ADVANTIS MEDICAL S.A. - DOMAINE DU PETIT ARBOIS, BP 88, 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France


SOCIÉTÉ ADVANTIS MÉDICAL S.A. Monsieur Hervé SEVENO - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348346 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Appareils et installations de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à air chaud, appareil pour bains d'air chaud, baignoires, installation de bain, appareil pour bain, bains à remous, cabine de douches, douches brise jet, installations de sauna.