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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR
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SunPod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SunPod
ADVANSOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3747945
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
SunPod de ADVANSOLAR

Présentation de la marque SunPod

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SunPod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR domicilié(e) Avenue Pontremoli Nice La Plaine 1 - Im. F4 06200 Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 278 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Brière domicilié(e) ADVANSOLAR Av Pontremoli Nice La Plaine 1 - Im.F4 06200 Nice - France.

La marque SunPod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SunPod est expirée depuis le 21 juin 2020.

ADVANSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : parking à énergie positive


ADVANSOLAR, SAS - Avenue Pontremoli Nice La Plaine 1 - Im. F4 06200 Nice - France - SIREN 521278184


Raphael Brière - ADVANSOLAR Av Pontremoli Nice La Plaine 1 - Im.F4 06200 Nice - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ;Structure aérienne, auvent ou ombrière métallique ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;Borne de recharge pour la distribution d'électricité ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;Structure aérienne, auvent ou ombrière non métallique ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Production d'énergie ;Production d'électricité photovoltaique.