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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR
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parking à énergie positive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

parking à énergie positive
ADVANSOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3739270
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
parking à énergie positive de ADVANSOLAR

Présentation de la marque parking à énergie positive

Déposée le 19 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « parking à énergie positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANSOLAR domicilié(e) Avenue Pontremolli Nice La Plainel – Immeuble F4 - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 278 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brière Raphael, ADVANSOLAR domicilié(e) Avenue Pontremolli Nice La Plainel – Immeuble F4 - 06200 - NICE - France.

La marque parking à énergie positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parking à énergie positive est expirée depuis le 19 mai 2020.

ADVANSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SunPod


ADVANSOLAR, SAS - Avenue Pontremolli Nice La Plainel – Immeuble F4 - 06200 - NICE - France - SIREN 521278184


Brière Raphael, ADVANSOLAR - Avenue Pontremolli Nice La Plainel – Immeuble F4 - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552004 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction de routes, de ponts ;

Informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; Distribution d'énergie employée pour la propulsion des véhicules terrestres ; ; distribution d'énergie.