Déposée le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Advanced Track & Trace (ATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HI Shappes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Advanced Track & Trace (ATT domicilié(e) 99 Avenue de la Châtaigneraie - 92504 - RUEIL-MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque HI Shappes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HI Shappes est expirée depuis le 9 mars 2021.
Advanced Track & Trace (ATT a également déposé les autres marques suivantes : ADD Ink
Advanced Track & Trace (ATT), Société Anonyme - 99 Avenue de la Châtaigneraie - 92504 - RUEIL-MALMAISON cedex - France - SIREN 450621602
PARTENAIRES PI - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Produits de l'imprimerie. Données imprimées sur papier et carton dans le domaine de la sécurité des produits. Papier, carton et articles de papeterie. Boîtes en carton ou en papier. Emballages en papier ou en carton, à savoir sachets (enveloppes, pochettes) et boîtes, papier d'emballage. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Etiquettes (non en tissus). Enveloppes (papeterie). Feuilles (papeterie). Caractères d'imprimerie (chiffres et lettres). Clichés d'imprimerie. Instruments d'écriture. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir, sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie. Gravures. Impressions. Imprimés. Dessins. Instruments de dessins.
Traitement de matériaux, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le verre, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du verre, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser. ;
Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité et de sécurité). Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine du marquage des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du marquage, de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.
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