Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALNOTE
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4094073
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
SEALNOTE de ADVANCED TRACK AND TRACE

Présentation de la marque SEALNOTE

Déposée le 28 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEALNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 rue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque SEALNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALNOTE est expirée depuis le 28 mai 2024.

ADVANCED TRACK AND TRACE a également déposé les autres marques suivantes : DIFRACTSEAL , SEALSTAMP , SEAL TAGLIO , SEAL VECTOR , DMx Vector , BioSeal , HOLOSEAL , C.Vector , Token Vector , Advanced Track & Trace


ADVANCED TRACK AND TRACE, Société anonyme - 99 rue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, films transfert, billets de banque ; cartes bancaires non magnétiques en papier, carton, plastique ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; étiquettes (non en tissus) ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; images ; billets de banque ; cartes bancaires non magnétiques ; passeports non électroniques ;

Services d'échange électronique de données ; services d'échange électronique de documents et d'informations. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de collecte et de distribution d'information (télécommunication). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, informations en matière de télécommunications ; services d'échanges de données via des systèmes cryptés ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet ; services d'information et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; service d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ;

Traitement de matériaux pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection et le marquage des moyens de paiement physiques et électroniques, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le papier, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du carton, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur à savoir développement d'images optiques de sécurité et d'authentification ; traçage par laser.