Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALCRYPT
Advanced Track and Trace, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4040039
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
SEALCRYPT de Advanced Track and Trace

Présentation de la marque SEALCRYPT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEALCRYPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace domicilié(e) 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92504 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque SEALCRYPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALCRYPT est expirée depuis le 15 octobre 2023.

Advanced Track and Trace a également déposé les autres marques suivantes : DIFRACTSEAL , SEALSTAMP , SEAL TAGLIO , SEAL VECTOR , DMx Vector , BioSeal , HOLOSEAL , C.Vector , Token Vector , SEALNOTE


Advanced Track and Trace, Société Anonyme - 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92504 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Logiciels ; Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impression ou créées autrement ; Logiciels d'identification de documents ; Logiciels pour la génération de codes d'identification de documents ; Logiciels gérant l'accès aux bases de données, l'interrogation de bases de données, le développement de bases de données ; Algorithmes de programmation, codes d'identification de documents ; Appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité ; Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanners ; Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques ;

Services d'échange électronique de données ; Services d'échange de documents et d'informations ; Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Service de collecte et de distribution d'information (télécommunication) ; Télécommunications ; télécommunications multimédias ; Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; Services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers ; Informations en matière de télécommunications ; Services de mise en oeuvre de systèmes cryptés d'échanges de données ; Transmission électronique et/ou informatique de données ; Transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; Services de transmission de données informatisées par échange de données ; Transmission d'informations contenues dans des banques de données ; Fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; Fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'internet ; Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les extranets ; Service d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ;

Service d'archivage légal de données et de stockages de données ; Services d'archivage de documents électroniques signés ou fichiers de preuve ; Conservation sécurisée de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Conseils et informations en matière d'entreposage et de stockage de supports de données ou de documents stockés électroniquement et en matière d'archivages sécurisés pour des supports électroniques dans le domaine de la protection et de la sécurisation des identités, des transactions, des documents et des échanges numériques et de la transmission de données et d'informations ;

Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de documents, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de documents ; Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité ; Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de documents ; Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conversion de données et de programmes informatiques ; Duplication de programmes informatiques ; Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne ; Services d'installation de logiciels ; Conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.