Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MooWine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-13 du 2 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 75 AVENUE VICTOR HUGO - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.
La marque MooWine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société anonyme - 75 AVENUE VICTOR HUGO - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 450621602
TAoMA Partners, M. Nicollet Jean-Charles - 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739148 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07
Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impression ou créées autrement. Logiciels permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Logiciels informatiques spécifiquement conçus pour la lecture, la transmission et la visualisation de données vidéo, graphiques et audio. Logiciels pour le traitement de fichiers numériques. Logiciels d'accès à des réseaux informatiques, à des réseaux sans fil et à l'Internet. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images. Appareils de traitement des données pour l'industrie graphique, en particulier appareils de traitement des données pour la lecture d'images. Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs. Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; installations, appareils et instruments de télécommunications et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de visioconférence ; appareils d'audioconférence ; appareils pour l'affichage dynamique de données ; appareils de gestion de réseaux de télécommunications et leurs systèmes d'interconnexion et de commutation, à savoir commutation téléphonique, de circuit et de paquet ; dispositifs électroniques de communication ; dispositifs de communications sans fil ; matériel informatique, à savoir les ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; accessoires d'ordinateurs, à savoir écrans tactiles ou non tactiles, tableaux interactifs, claviers, économiseurs d'écran ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques.
Reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques, les services précités étant fournis dans le domaine de la traçabilité, de l'authentification et de la sécurisation des produits. Services de stockage de données. Conseils en matière de gestion commerciale d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en marketing commercial ; conseils dans le domaine de la gestion de la relation avec les clients d'une entreprise ; conseils en communication commerciale et publicitaire ; les services précités étant fournis dans le domaine de la traçabilité, de l'authentification et de la sécurisation des produits.
Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de collecte et de transmission d'information. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers. Services de transmission ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne et à des bases de données exploitables en ligne. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès et location de temps d'accès à Internet et à des bases de données et des réseaux informatiques.
Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Conception, installation réglage de systèmes cryptés d'échanges de données. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Services de support technique, à savoir les services de résolution de problèmes logiciels et de matériels exploitables en ligne. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.
Consultation en matière de sécurité, notamment consultation professionnelle en matière d'éléments de sécurité permettant l'authentification et la traçabilité de produits. Concession de licences de propriété intellectuelle.
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