Déposée le 12 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « HOLOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 Avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque HOLOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société Anonyme - 99 Avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON cedex - France - SIREN 450621602
PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Images optiques de sécurité et d'authentification à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes hologrammes, films transfert produisant un effet optique ; films optiques d'authentification et de protection de données, de produits et de documents à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes hologrammes, films transfert produisant un effet optique ; supports optiques, à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes produisant un effet optique ; logiciels, logiciels pour la génération de codes d'identification de produits, logiciels gérant l'accès aux bases de données, l'interrogation de bases de données, le développement de bases de données, logiciels d'imagerie numérique ; algorithmes de programmation, codes d'identification des produits ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ;
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, films transfert, hologrammes ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; étiquettes (non en tissus) ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; images ;
Traitement de matériaux pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le verre, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du verre, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur à savoir développement d'images optiques de sécurité et d'authentification ; traçage par laser ;
Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité). Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour la conception d'hologrammes. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.
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