Déposée le 17 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.Vector » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque C.Vector a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société anonyme - 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602
TAoMA PARTNERS, M. PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720255 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05
Appareils à laser pour l'écriture, le découpage, la gravure, le marquage, l'estampage en particulier du verre, du métal, du plastique, du carton. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels de marquage, de gravage ou d'estampage de pièces ou de produits ; logiciels d'identification de pièces ou de produits ; logiciels de suivi de pièces ou de produits. Systèmes (logiciels) pour assurer la traçabilité et l'authentification de pièces ou de produits. Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impression ou créées autrement. Logiciels permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Logiciels informatiques spécifiquement conçus pour la lecture, la transmission et la visualisation de données vidéo, graphiques et audio. Logiciels pour le traitement de fichiers numériques. Logiciels d'accès à des réseaux informatiques, à des réseaux sans fil et à l'Internet. Codes de marquage. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images. Appareils de traitement des données pour l'industrie graphique, en particulier appareils de traitement des données pour la lecture d'images. Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs. Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; installations, appareils et instruments de télécommunications et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de visioconférence ; appareils d'audioconférence ; appareils pour l'affichage dynamique de données ; appareils de gestion de réseaux de télécommunications, et leurs systèmes de commutation et d'interconnexion ; dispositifs électroniques de communication ; dispositifs de communications sans fil ; matériel informatique ; appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; accessoires d'ordinateurs, y compris écrans tactiles ou non tactiles, tableaux interactifs, claviers, économiseurs d'écran ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques.
Traitement de matériaux, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le verre, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du verre, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser.
Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité). Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.
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