Déposée le 15 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BioSeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 rue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque BioSeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société Anonyme - 99 rue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602
PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Logiciels ; logiciels pour la génération de codes d'identification de produits ; logiciels gérant l'accès à des bases de données, l'interrogation de bases de données, le développement de bases de données ; logiciels d'imagerie numérique ; algorithmes de programmation (données informatiques) ; codes d'identification des produits (données informatiques) ; images optiques de sécurité et d'authentification à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes hologrammes, films transfert produisant un effet optique ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; films optiques d'authentification et de protection de données, de produits et de documents à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes hologrammes, films transfert produisant un effet optique ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; supports optiques, à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes produisant un effet optique ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la traçabilité, la sécurité, l'authentification, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents et pour la lutte contre la contrefaçon ; lecteurs biométriques ; scanneurs biométriques ; lecteurs biométriques d'empreintes digitales ; lecteurs biométriques d'empreintes rétiniennes ; systèmes biométriques de commande d'accès ; systèmes biométriques de reconnaissance vocale ; systèmes biométriques d'identification ;
Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour la conception d'hologrammes. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité) ;
Services de consultation en matière de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; collecte d'informations biométriques afin d'assurer la reconnaissance des personnes pour assurer la sécurité des accès [services de sécurité] ; services de contrôle de systèmes d'accès et de sécurité ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; location d'équipements de sécurité.
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