Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpySeal
ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3840535
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
SpySeal de ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT

Présentation de la marque SpySeal

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SpySeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT domicilié(e) 99 Avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque SpySeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpySeal est expirée depuis le 21 juin 2021.

ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , ATT ADVANCED TRACK & TRACE , Process 2 Hub , STEALTH VECTOR , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION , VECTOR SCANNER


ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme - 99 Avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, linge de table en papier ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; emballages en papier ou en carton, papier d'emballage ; enveloppes (papeterie), enveloppes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes (non en tissus) ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin.

Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de mise en oeuvre de systèmes cryptés d'échanges de données. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de collecte et de distribution d'information (télécommunication). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, informations en matière de télécommunications. Services de transmission à savoir transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès à Internet ; accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques.

Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité). Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.