Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT
/
SEAL VECTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEAL VECTOR
ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3623820
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
SEAL VECTOR de ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT

Présentation de la marque SEAL VECTOR

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAL VECTOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT domicilié(e) 99, avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAL VECTOR est expirée depuis le 20 janvier 2019.

ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , ATT ADVANCED TRACK & TRACE , SpySeal , Process 2 Hub , STEALTH VECTOR , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION


ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme - 99, avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger-Benamran - 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; emballages en papier ou en carton, à savoir sachets (enveloppes, pochettes) et boîtes, papier d'emballage ; enveloppes (papeterie), enveloppes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes (non en tissus) ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès a un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de diffusion d'informations, d'images, de sons sur réseaux de communication mondiaux tels que l'Internet ; raccordement par télécommunications a un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunications.

Traitement de matériaux, à savoir impression et étiquetage de données cryptées. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; reliure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser.