Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Process 2 Hub
ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3835062
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
Process 2 Hub de ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT

Présentation de la marque Process 2 Hub

Déposée le 27 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Process 2 Hub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT domicilié(e) 99 avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Process 2 Hub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Process 2 Hub est expirée depuis le 27 mai 2021.

ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , ATT ADVANCED TRACK & TRACE , SpySeal , STEALTH VECTOR , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION , VECTOR SCANNER


ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme - 99 avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON Cedex - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils à laser pour l'écriture, le découpage, la gravure, le marquage, l'estampage en particulier du verre, du métal, du plastique, du carton. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels de marquage, de gravage ou d'estampage de pièces ou de produits ; logiciels d'identification de pièces ou de produits ; logiciels de suivi de pièces ou de produits. Systèmes (logiciels) pour assurer la traçabilité et l'authentification de pièces ou de produits. Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impression ou créées autrement. Logiciels permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Logiciels informatiques spécifiquement conçus pour la lecture, la transmission et la visualisation de données vidéo, graphiques et audio. Logiciels pour le traitement de fichiers numériques. Logiciels d'accès à des réseaux informatiques, à des réseaux sans fil et à l'Internet. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images. Appareils de traitement des données pour l'industrie graphique, en particulier appareils de traitement des données pour la lecture d'images. Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs. Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; installations, appareils et instruments de télécommunications et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de visioconférence ; appareils d'audioconférence ; appareils pour l'affichage dynamique de données ; appareils de gestion de réseaux de télécommunications, et leurs systèmes de commutation et d'interconnexion ; dispositifs électroniques de communication ; dispositifs de communications sans fil ; matériel informatique à savoir ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; accessoires d'ordinateurs, y compris écrans tactiles ou non tactiles, tableaux interactifs, claviers, économiseurs d'écran ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques ;

Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de mise en oeuvre de systèmes cryptés d'échanges de données. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, informations en matière de télécommunications. Services de transmission ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès à Internet ; accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ;

Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits (contrôle de qualité). Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels ; service de collecte d'informations (reconstitution de base de données).