Déposée le 26 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID LABLINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT domicilié(e) 99 Avenue de la Châtaigneraie,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT) Société Anonyme - 99 Avenue de la Châtaigneraie,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 450621602
SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Machines-outils, dispositifs de commande de machines. Machines et appareils pour l'industrie graphique ; machines d'imprimerie ; machines pour clichés ; machines d'impression numériques ; machines à imprimer ; machines d'impression de marquages ; machines pour l'impression sur la tôle ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; planches pour l'impression ; cylindres d'imprimerie ; matrices d'imprimerie, presses d'imprimerie ; rouleaux d'imprimerie ; composeuses (imprimerie) ; appareils encreurs (imprimerie) ; dévidoirs mécaniques. Machines pour l'industrie textile ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la photocomposition ; presses typographiques ; machines à sceller (cacheter) à usage industriel. Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Machines d'impression dans le domaine de la traçabilité des produits de l'industrie pharmaceutique.
Imprimantes, imprimantes à jet d'encre, imprimantes à thermosublimation, imprimantes offset, imprimantes laser, imprimantes de réseaux numériques, copieurs, appareils à exposer les planches à imprimer, appareils électriques et électroniques de commande, de réglage, de distribution et de mise en réseau du processus d'impression des machines d'impression ; balayeurs, processeurs d'images, moniteurs, caméras numériques, lecteurs de planches à imprimer, appareils à exposer les planches à imprimer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction d'images et d'informations ; supports de stockage avec programmes informatiques enregistrés pour les machines précitées ; pièces des articles précités. Programmes informatiques enregistrés sur des supports de données pour l'industrie graphique ; logiciels ; logiciels de commande d'ordinateurs et dispositifs de l'industrie graphique ; logiciels de production de profils colorés et de calibrage des couleurs dans les dispositifs de l'industrie graphique, logiciels de production et de manipulation de clichés ; logiciels d'exécution de travaux photographiques, d'imagerie numérique et de marquage pour l'industrie, logiciels d'historisation et/ou de traçabilité, logiciels de sécurisation et/ou de cryptographie, logiciels de visualisation de fichiers multi-formats sécurisé ; appareils électriques de contrôle, appareils électriques de lecture, appareils optiques de contrôle, appareils optiques de lecture, caméras de lecture, appareils de lecture laser dans le domaine de la traçabilité des produits de l'industrie pharmaceutique, appareils de contrôle au laser dans le domaine des produits de l'industrie pharmaceutique ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage), de la date, de numéros et autres données.
Traitement de matériaux. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; reliure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser ; impression dans le domaine des produits de l'industrie pharmaceutique.
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits.
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