Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATR
ADVANCED TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE INTERNATIONAL, Une société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3310169
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2024
ATR de ADVANCED TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE INTERNATIONAL

Présentation de la marque ATR

Déposée le 27 août 2004 par la société étrangère ADVANCED TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société étrangère ADVANCED TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE INTERNATIONAL domicilié(e) 2-2-2 Hikaridai Seika-cho Soraku-gun, 619 - 0288 - KYOTO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATR est expirée depuis le 27 août 2024.


ADVANCED TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE INTERNATIONAL, Une société de droit japonais - 2-2-2 Hikaridai Seika-cho Soraku-gun, 619 - 0288 - KYOTO - Japon


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 23 avril 2008 - renonciation partielle n°474273 - Publication au BOPI 2008-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2014 n°2562722 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-10

Guidages de machines ; manipulateurs industriels (machines) automatiques ; machines à imprimer ; presses d'imprimerie ; robots [machines], robots [machines] destinés à l'entretien et au nettoyage des ordinateurs. Antennes ; agendas électroniques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; dispositifs antiparasites [électricité] ; appareils d'enseignement audiovisuel ; machines à calculer ; cartes magnétiques ; processeurs [unités centrales de traitement] ; disques compacts [audio-vidéo] ; programmes de jeu d'ordinateur ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels [programmes enregistrés] ; ordinateurs ; appareil de traitement de l'information et des données ; détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; panneaux ou tableaux d'affichage électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; publications électroniques [téléchargeables] ; fréquencemètres ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils à haute fréquence ; indicateurs [électricité] ; appareils d'intercommunication ; ordinateurs portables ; ordinateurs blocs-notes ; lasers non à usage médical ; pylônes de T.S.F. ; appareils électriques de mesure ; microprocesseurs ; appareils électriques de surveillance ; moniteurs [programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs à bord] ; instruments de navigation ; calculateurs de poche ; téléphones portables ; appareil de mesure de précision ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicule ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils électrique de contrôle ; appareil de téléguidage ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareil de navigation par satellite ; satellites à usage scientifiques ; émetteurs de signaux électroniques ; appareil de reproduction du son ; appareil de transmission du son ; appareils d'enseignement ; appareil de télévision ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; transmetteurs [télécommunication] ; émetteurs (télécommunication) ; cartouches de jeu vidéo ; visiophone ; talkies-walkies ; robots patrouilleurs (appareils de surveillance). Appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle, sphygmotensiomètres ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareil pour le diagnostique à usage médical ; électrocardiographes ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareil pour la protection de l'ouïe ; insufflateurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; lasers à usage médical ; appareils de massage ; appareils et instruments médicaux ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour la physiothérapie ; récipients pour l'application de médicaments ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils de réanimation ; appareils médicaux, à savoir robots destinés aux soins des personnes malades et alitées. Charrettes de golf ; fauteuils roulants pour malades. Instruments de musique électroniques ; instruments de musique. Poupées ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaleidoscopes ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; engins pour exercices corporels ; jouets ; robots (jouets). Télévision par câble ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; services d'appel radioélectrique (radio ; téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences. Services d'imagerie numérique ; postsynchronisation ; informations en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; éducation ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; informations en matière de récréation ; écoles maternelles (éducation) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de traduction. Reconstitution de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; services d'informations météorologiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos ; services de santé ; maisons médicalisées ; assistance médicale ; aide à l'accouchement ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; physiothérapie ; services d'un psychologue ; sanatoriums.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.