ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais
Numéro de dépôt :
96624451
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006
Présentation de la marque ATMOS
Déposée le 7 mai 1996 par la société ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la société ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais domicilié(e) sise Mount Pleasant House, 2 Mount Pleasant, Huntingdon Road Cambridge CB3 OBL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUBET BUCHMAN SPALTER Société d'avocats - France.
La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 7 mai 2006.
ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : ATML , VIRATA
ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais - sise Mount Pleasant House, 2 Mount Pleasant, Huntingdon Road Cambridge CB3 OBL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CAUBET BUCHMAN SPALTER Société d'avocats - France
Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination n°256209 - Publication au BOPI 1998-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distgributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, système d'exploitation basé sur un réseau fonctionnant en temps réel; extincteurs
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