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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
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DISCO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DISCO
ADVANCED TECHNICAL FABRICATION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3508103
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
DISCO de ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Présentation de la marque DISCO

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DISCO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION domicilié(e) 191 rue des Métaux,74970 MARIGNIER - 74970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ADVANCED TECHNICAL FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , ORTHOTECHNIQUE , (Marque figurative)


ADVANCED TECHNICAL FABRICATION société par actions simplifiée - 191 rue des Métaux,74970 MARIGNIER - 74970 - France - SIREN 321676769


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471280 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

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