Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCPACK
ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS (SARL)

Numéro de dépôt :
1586121
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000
TCPACK de ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS

Présentation de la marque TCPACK

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TCPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS domicilié(e) 1635, chemin des anciens combattants en AFN, 06140 vence - France.

La marque TCPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCPACK est expirée depuis le 30 mars 2000.

ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS a également déposé les autres marques suivantes : ASC3270 , FACE IT


ADVANCED SOFTWARE CONCEPTS (SARL) - 1635, chemin des anciens combattants en AFN, 06140 vence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

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