Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTEC
ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1343393
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026

Présentation de la marque ORTEC

Déposée le 19 février 1986 par la société ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY domicilié(e) 801 South Illinois Avenue, OAK RIDGE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTEC arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : ORTEC


ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 801 South Illinois Avenue, OAK RIDGE - États-Unis


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 28 février 2006 n°2063625 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309116 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°434647 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°434649 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°434648 - Publication au BOPI 2006-02-27

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621053 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15

Dispositifs et équipements scientifiques pour applications nucléaires, spatiales, médicales, océanographiques, biologiques et autres sciences naturelles et relatives à la vie, ainsi que pour les recherches industrielles et l'instruction académique, notamment détecteurs de particules atomiques et sous atomiques chargées de neutrons et de radiations électro-magnétiques;instruments et équipements électroniques pour la mesure, le contrôle, l'amplification et l'étalonnage des particules atomiques et sous atomiques, dispositifs simulateurs permettant l'étalonnage desdits dispositifs et équipements;dispositifs et équipements de simulation, de réglage et de mesure des conditions ambiantes thermiques d'atmosphère gazeuse et de densité d'air dans lesquelles se trouvent placés les dispositifs et équipements ci-dessus;dispositifs et équipements pour engendrer des faisceaux de particules chargées et de plasmas à partir d'atmosphère gazeuse neutre; équipements d'amplification, de modification et de contrôle de tels faisceaux, en particulier pour leurs application aux accélérateurs, à la simulation de vent solaire et à la propulsion ionique, chambres de diffusion.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.