ADVANCED FRENCH CEILING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3993196
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
Présentation de la marque Solution PLAFOND TENDU
Déposée le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED FRENCH CEILING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Solution PLAFOND TENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED FRENCH CEILING domicilié(e) 66 route Nationale - 68510 - SIERENTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 315 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Solution PLAFOND TENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED FRENCH CEILING, Société par Actions Simplifiée - 66 route Nationale - 68510 - SIERENTZ - France - SIREN 338315450
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Matériaux de construction métalliques ; plafonds, faux-plafonds et plafonds tendus métalliques ; murs, faux-murs et murs tendus métalliques ; panneaux et parois métalliques ; matériaux de construction métalliques pour la décoration, appliqués au recouvrement de parois verticales ou horizontales et pouvant inclure des éléments d'amélioration phonique et/ou thermique et/ou des éléments de chauffage et/ou de climatisation ; profilés, lattes, tringles (à l'exception des tringles de rideaux et de tapis d'escalier) et baguettes métalliques pour l'accrochage, la suspension et la fixation de tissus, de matières plastiques ou d'autres matières synthétiques pour le recouvrement de parois verticales ou horizontales ;
Matériaux de construction non métalliques ; plafonds, faux-plafonds et plafonds tendus non métalliques ; murs, faux-murs et murs tendus non métalliques ; panneaux et parois non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour la décoration, appliqués au recouvrement de parois verticales ou horizontales et pouvant inclure des éléments d'amélioration phonique et/ou thermique et/ou des éléments de chauffage et/ou de climatisation ; profilés, lattes, tringles (à l'exception des tringles de rideaux et de tapis d'escalier) et baguettes non métalliques pour l'accrochage, la suspension et la fixation de tissus, de matières plastiques ou d'autres matières synthétiques pour le recouvrement de parois verticales ou horizontales ;
Tissus naturels ou synthétiques à usage textile appliqués au recouvrement de parois verticales ou horizontales ;
Tentures murales non en matières textiles appliqués au recouvrement de parois verticales ou horizontales ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; toiles cirées (linoléum) ; papier de tentures ; revêtement de sols et de plafonds ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : matériaux de construction, plafonds, faux-plafonds et plafonds tendus, murs, faux-murs et murs tendus, panneaux et parois, tissus, tentures ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;
Travaux d'entretien et de réparation pour le recouvrement de parois verticales ou horizontales aux moyens de tous matériaux appropriés et pouvant inclure des éléments d'isolation phonique et/ou thermique et/ou des éléments de chauffage, de climatisation et autres. Activités de pose de plafonds, de faux-plafonds, notamment pour améliorer l'isolation phonique, thermique ; travaux d'isolation.
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