ADVANCED FRENCH CEILING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3776477
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2020
Présentation de la marque EASYDECLIC
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED FRENCH CEILING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EASYDECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED FRENCH CEILING domicilié(e) 66 route Nationale - 68510 - SIERENTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 315 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque EASYDECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED FRENCH CEILING, Société par Actions Simplifiée - 66 route Nationale - 68510 - SIERENTZ - France - SIREN 338315450
SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Matériaux de construction non métalliques ; plafonds, faux plafonds et plafonds tendus non métalliques ; panneaux et parois non métalliques, verticaux ou horizontaux, pour la construction ; revêtements de parois non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour la décoration, appliqués au recouvrement de parois verticales ou horizontales et pouvant inclure des éléments d'amélioration phonique et/ou thermique et/ou des éléments de chauffage ; profilés, lattes, tringles (à l'exception des tringles de rideaux et de tapis d'escaliers) et baguettes non métalliques pour l'accrochage, la suspension et la fixation de tissus, de matières plastiques et d'autres matières synthétiques pour le recouvrement de parois verticales ou horizontales. ;
Tissus naturels et synthétiques à usage textile ; tentures en matières textiles appliquées au recouvrement de parois verticales ou horizontales.
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