Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADVANCED CONSUMER RECREATION SERVICES (ACRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADVANCED CONSUMER RECREATION SERVICES (ACRS domicilié(e) 6 CHEMIN DES CHARMES - 25620 - TREPOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVANCED CONSUMER RECREATION SERVICES (ACRS), M. BOURGEOIS OLIVIER domicilié(e) 6 CHEMIN DES CHARMES - 25620 - TREPOT - France.
La marque GREEN CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CASH est expirée depuis le 10 avril 2022.
ADVANCED CONSUMER RECREATION SERVICES (ACRS), SARL - 6 CHEMIN DES CHARMES - 25620 - TREPOT - France
ADVANCED CONSUMER RECREATION SERVICES (ACRS), M. BOURGEOIS OLIVIER - 6 CHEMIN DES CHARMES - 25620 - TREPOT - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582311 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; ces produits étant en relation avec des jeux événementiels pour séminaires d'entreprise, et excluant les jeux d'argent.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ces services étant en relation avec des jeux événementiels pour séminaires d'entreprise.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ces services étant en relation avec des jeux événementiels pour seminaires d'entreprises, et excluant les jeux d'argent.
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