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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE - ACS FRANCE
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ECLIPS'AIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECLIPS'AIR
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE S.A.S. - ACS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3709164
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2020
ECLIPS\'AIR de ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE - ACS FRANCE

Présentation de la marque ECLIPS'AIR

Déposée par voie électronique le 1 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE - ACS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLIPS'AIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE - ACS FRANCE domicilié(e) 5-7 rue du Moulin Jacquet Parc d'activité Moulin Jacquet 79300 BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 039 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON domicilié(e) 16B, rue de Jouanet BP 90333 35703 Rennes Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLIPS'AIR est expirée depuis le 1 février 2020.


ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE S.A.S. - ACS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 5-7 rue du Moulin Jacquet Parc d'activité Moulin Jacquet 79300 BRESSUIRE - France - SIREN 652039611


Marques et Juridique PI CABINET VIDON - 16B, rue de Jouanet BP 90333 35703 Rennes Cedex 7 - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Huisseries ; fenêtres ; porte fenêtres métalliques. ;

Pavillons vitrés, partie constitutive d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vitres fixes et / ou ouvrantes destinées aux véhicules automobiles, ferroviaires, maritimes et aériens ; toits ouvrants pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ; Dispositifs pare-soleil, stores d'occultation, Velums, destinés aux véhicules automobiles, ferroviaires, maritimes et aériens. ;

Toit vitré, vitre fixe et / ou ouvrante. ; Huisseries ; fenêtres ; porte fenêtres non métalliques.