Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR-FLEX
ADVANCED CIRCUIT TECHNOLOGY, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du New Hampshire - E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1670341
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2001

Présentation de la marque MODULAR-FLEX

Déposée le 10 juin 1991 par ADVANCED CIRCUIT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAR-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ADVANCED CIRCUIT TECHNOLOGY, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du New Hampshire - E.U.A.), domicilié(e) 118, Northeastern Boulevard, Nashua, New Hampshire 03062 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque MODULAR-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAR-FLEX est expirée depuis le 10 juin 2001.

ADVANCED CIRCUIT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Z-CON


ADVANCED CIRCUIT TECHNOLOGY, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du New Hampshire - E.U.A.) - 118, Northeastern Boulevard, Nashua, New Hampshire 03062 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment substrats pour circuits imprimés flexibles ayant des caractéristiques d'impédance commandées ainsi que circuits imprimés flexibles et cavaliers de connexion incorporant de tels substrats;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information