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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Advanced Chitosan Solutions Biotech
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Gel de cartilage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gel de cartilage
Advanced Chitosan Solutions Biotech, SAS

Numéro de dépôt :
4216001
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
Gel de cartilage de Advanced Chitosan Solutions Biotech

Présentation de la marque Gel de cartilage

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Advanced Chitosan Solutions Biotech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gel de cartilage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Advanced Chitosan Solutions Biotech domicilié(e) 200 Rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Advanced Chitosan Solutions Biotech, Mme HAZOT Pascale domicilié(e) 200 Rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Gel de cartilage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gel de cartilage arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

Advanced Chitosan Solutions Biotech a également déposé les autres marques suivantes : ACS BIOTECH , ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH , ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS , CHITOSAN SOLUTIONS


Advanced Chitosan Solutions Biotech, SAS - 200 Rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France


Advanced Chitosan Solutions Biotech, Mme HAZOT Pascale - 200 Rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.