Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS BIOTECH
ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH, SAS

Numéro de dépôt :
4020375
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
ACS BIOTECH de ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH

Présentation de la marque ACS BIOTECH

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACS BIOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH domicilié(e) 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 978 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian domicilié(e) Immeuble Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France.

La marque ACS BIOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS BIOTECH est expirée depuis le 10 juillet 2023.

ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : Gel de cartilage , ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH , ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS , CHITOSAN SOLUTIONS


ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH, SAS - 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 792978736


CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian - Immeuble Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 16 juin 2014 - Retrait partiel n°625601 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, adhésifs destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques destinés à conserver les aliments, compositions chimiques résistant aux acides, adhésifs / matières collantes pour l'industrie, adhésifs pour bandages chirurgicaux/matières collantes pour bandages chirurgicaux, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; cultures de tissus biologiques, dispersions de matières plastiques, émulsifiants/émulsificateurs, matières filtrantes [produits chimiques], floculants, additifs chimiques aux fongicides, agents pour détruire les huiles, produits pour la dissociation des huiles, agents pour détruire le pétrole, plastifiants, produits pour la purification de l'eau, produits pour la purification des huiles, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ; tous les produits précités exclusivement pour un usage en chirurgie et en biotechnologie et à l'exclusion d'un usage dans le domaine des produits de nettoyage de véhicules et des installations de nettoyage de véhicules ; tous produits uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.

Préparations pour blanchir, nettoyer, cosmétiques, masques de beauté, crèmes cosmétiques, détachants, produits de nettoyage, préparation pour le nettoyage des prothèses dentaires, savons médicaux, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, baumes autres qu'à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, cosmétiques pour animaux, gels de massage autres qu'à usage médical, huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, savons, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, produits de toilette contre la transpiration ; tous les produits précités exclusivement pour un usage en chirurgie et en biotechnologie et à l'exclusion d'un usage dans le domaine des produits de nettoyage de véhicules et des installations de nettoyage de véhicules ; tous produits uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, fongicides, herbicides, parasiticides, adhésifs pour prothèses dentaires, adjuvants à usage médical, produits antiparasitaires, antiseptiques, produits anti-uriques, préparations thérapeutiques pour le bain, bains vaginaux, bains médicinaux, bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine, bandes pour pansements, baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire, produits contre les brûlures, produits contre la callosité, caoutchouc à usage dentaire, capsules pour médicaments, préparations médicinales pour la croissance des cheveux, produits chimico-pharmaceutiques, ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie, ciment pour sabots d'animaux, ciments dentaires, compresses, produits contre les cors aux pieds / coricides, coton à usage médical, couches pour bébé, coussinets d'allaitement, coussinets pour oignons, crayons hémostatiques, cultures de tissus biologiques à usage médical ou vétérinaire, produits contre les engelures, étoffes pour pansements, ferments à usage pharmaceutique, produits pour fumigations à usage médical, gaze pour pansements, germicides, huiles à usage médical, implants chirurgicaux [tissus vivants], préparations pour lavages oculaires, lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, mastics dentaires, préparations pour le nettoyage des verres de contact, articles pour pansements, pommades à usage médical, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, reconstituants [médicaments], sels à usage médical, médicaments sérothérapiques, sérums, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, produits pour les soins de la bouche à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, tissus chirurgicaux, remèdes contre la transpiration, vaccins ; tous produits uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.

Membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour les varices, vêtements spéciaux pour salles d'opération, prothèses, implants artificiels, draps chirurgicaux, bains hygiéniques ou à usage médical, agrafes chirurgicales, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bandages plâtrés à usage orthopédique, bandes galvaniques à usage médical, bas élastiques [chirurgie], ceintures médicales, ceintures orthopédiques, champs opératoires [draps stériles], coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à usage médical, coussins à air à usage médical, appareils et instruments dentaires, dents artificielles, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, écharpes [bandages de soutien], éclisses [attelles] / attelles [chirurgie], fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, gaines à usage médical, gants à usage médical, genouillères orthopédiques, ceintures de grossesse, lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale, mâchoires artificielles, masques anesthésiques, masques utilisés par le personnel, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, bouchons pour les oreilles, articles orthopédiques, peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pivots dentaires, prothèses / membres artificiels, prothèses capillaires, seins artificiels, stents, suspensoirs [bandages], matériel pour sutures, appareils et instruments urologiques, ventouses médicales ; tous produits uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.

Evaluations et estimations dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Essais cliniques. Recherches en cosmétiques, analyse d'eau, services de chimie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, services de laboratoires scientifiques, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, essai de textiles ; tous services uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux, chirurgie esthétique, services hospitaliers, implantation de cheveux, physiothérapie, services thérapeutiques ; tous services uniquement liés à la régénération de tissus biologiques / humains.