Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ABS ADVANCED BIOMATERIALS SAS
SAS ADVANCED BIOMATERIALS société en formation (Société par Actions Simplifiée) " LE FONGERI "

Numéro de dépôt :
3141523
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
ABS ADVANCED BIOMATERIALS SAS de ADVANCED BIOMATERIALS société en formations\

Présentation de la marque ABS ADVANCED BIOMATERIALS SAS

Déposée le 15 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED BIOMATERIALS société en formations" LE FONGERI " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABS ADVANCED BIOMATERIALS SAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED BIOMATERIALS société en formations" LE FONGERI " domicilié(e) 265, route de la Baronne, 06640 SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ADVANCED BIOMATERIALS " LE FONGERI " - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SAS ADVANCED BIOMATERIALS société en formation (Société par Actions Simplifiée) " LE FONGERI " - 265, route de la Baronne, 06640 SAINT JEANNET - France


SAS ADVANCED BIOMATERIALS " LE FONGERI " - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368187 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Dispositifs médicaux implantables produits pharmaceutiques, vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture. soins médicaux ; services vétérinaires ; recherche scientifique et industrielle.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.