SOMAKIT-TOC
Présentation de la marque SOMAKIT-TOC
Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMAKIT-TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOMAKIT-TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMAKIT-TOC est expirée depuis le 24 juin 2024.
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732286 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31
Inscription le 22 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791157 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797015 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06