Cholscan
Présentation de la marque Cholscan
Déposée le 17 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Advanced Accelerator Applications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cholscan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cholscan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cholscan arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.
Advanced Accelerator Applications a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660129 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797029 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06