Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHORT GRAFT
ADVANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4138164
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2024
SHORT GRAFT de ADVANCE

Présentation de la marque SHORT GRAFT

Déposée le 1 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SHORT GRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCE domicilié(e) ZA Les Grands Prés - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 531 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVANCE, M. TREFFOT Romain domicilié(e) Espace Innovation 3, 442 rue George Besse - 30035 - NIMES - France.

La marque SHORT GRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHORT GRAFT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

ADVANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIM-LOCK , FastLoop , OSTEO-TEC , LICORNE , NEC-PLUS , AIM-SOFT , ADVANCE , A.G.E.N.D.A. , AIM-FIX , SUPER-FIBER


ADVANCE, SAS - ZA Les Grands Prés - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 793531542


ADVANCE, M. TREFFOT Romain - Espace Innovation 3, 442 rue George Besse - 30035 - NIMES - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments dentaires membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.