ADVANCE TAPES FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1417004
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2027
Présentation de la marque ADVANCE GAFFA
Déposée le 6 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCE TAPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADVANCE GAFFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCE TAPES FRANCE domicilié(e) 7 Rue Jacques Daguerre, Zone Industrielle - 77100 - MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 457 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque ADVANCE GAFFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCE TAPES FRANCE, société par actions simplifiée - 7 Rue Jacques Daguerre, Zone Industrielle - 77100 - MEAUX - France - SIREN 303457741
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337167 - Publication au BOPI 2007-03-20
Renouvellement sans limitation n°2093208 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2017 n°2653999 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-07
Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722120 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; et notamment feuilles, lames, lamelles, bandes et produits découpés en formes, collés sur un support essentiellement en papier, plastique ou en tissu.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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