Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rubber bandz
ADV, SARL

Numéro de dépôt :
3777629
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
rubber bandz de ADV

Présentation de la marque rubber bandz

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rubber bandz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADV domicilié(e) 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 237 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADV domicilié(e) 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France.

La marque rubber bandz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rubber bandz est expirée depuis le 25 octobre 2020.

ADV a également déposé les autres marques suivantes : Mineral , Pillman , Antik Egypt , animalliance , ADV Alliance pour le Développement des Ventes , adv MERCHANDISING , Golden , Murano Venezia , Stan & Sasha , adv CONSEIL


ADV, SARL - 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France - SIREN 494237712


ADV - 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565811 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Jeux, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).